Les produits présentés sur ce site sont des créations originales, fabriquées de manière artisanale. Nous disposons d'un stock limité et, dans la plupart des cas, nous fabriquons spécialement pour vous, après validation de votre commande. Vous devez donc prévoir un délai pouvant aller de 4 à 5 semaines.
Nos produits étant fabriqués manuellement, nous ne pouvons garantir l'exacte reproduction du modèle présenté sur Internet.
Toutes nos créations restent la propriété de Stella créations. Toute reproduction, même partielle, est interdite. Les photographies illustrant les produits n’entrent pas dans le champ contractuel bien que nous nous efforçons d’en assurer l’exactitude.
Article 1 : Champs d'Application et Modification des Conditions Générales de Vente
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées sur le site Internet www.stella-creations.com. Nous nous réservons la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande.
Article 2 : Disponibilité des produits
Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.
A réception de votre commande, nous vérifions la disponibilité du (ou des) produit(s) commandé(s). En cas d'indisponibilité, nous nous engageons à revenir vers vous afin de vous proposer soit l'annulation de la commande et le remboursement des sommes éventuellement avancées soit le remplacement du (ou des) produit(s) non disponibles.
Article 3 : Validation des commandes et signature électronique (loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique)
Tout bon de commande signé du consommateur constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les limites prévues dans les présentes conditions générales de vente.
Le "double clic" associé à la procédure d'authentification constitue une signature électronique. Cette signature électronique a valeur entre les parties au même titre qu'une signature manuscrite.
Le premier contact peut se faire par mail, par courrier ou par téléphone.
Dès que le client a choisi son faire-part par exemple et passé sa commande, un bon à tirer lui est envoyé. Le client vérifie l'exactitude des informations portées sur le faire-part, il signe et date le bon à tirer (il en garde un exemplaire).
La commande:
Vous pouvez passer commande via notre formulaire de commande (www.stella-creations.com), ou par email : virginie@stella-creations.com, par téléphone : 06 22 00 85 06, ou par courrier (formulaire de commande dans le catalogue).
Nous commençons à travailler pour vous dès la réception de votre paiement (par CB paiement sécurisé Paypal ou par
chèque à l’ordre de Stella Créations) : votre maquette vous sera envoyée de préférence par courrier, sous 4 à 5 jours environ.
Il se peut que vous ayez des remarques à formuler par rapport à la maquette proposée (couleurs, mise en page, texte, choix de la typographie, etc.) : nous sommes à votre disposition pour que le résultat soit parfaitement à votre idée. Il faut trouver un compromis entre le délai attendu et votre niveau d'exigence.
A partir de la réception de votre « bon à tirer », nous fabriquons, imprimons et expédions par Colissimo sous 5 à 6 jours en moyenne.
Conditions générales de location:
Tout élément de décoration non périssable loué reste la propriété exclusive deStella créations.
Une caution est demandée pour chaque élément de décoration loué et fera l' objet d' une retenue intégrale ou partielle, en cas de détérioration des biens ou de vol.
Un état des biens des articles loué et non périssables sera fait à la livraison (ou sur le lieu de récupération des biens) afin de n'occasionner aucunes discussions lors de la récupération des biens ou de retenue sur caution.
Modalité de réglement de location: 50% à la commande, le solde un mois avant la date de l'évènement accompagné de votre caution. La caution n'est pas encaissée et sera renvoyée par courrier après restitution des biens dans un délai de 7 jours.
Modalité de livraison: les éléments de décor loués et non périssables sont livrés et repris selon accords , au jour et heure définis sur le bon de commande.
Article 4 : Prix
Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment mais nous nous engageons à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués au moment de votre commande, sous réserve de disponibilité à cette date.
Article 5 : Modalités de Paiement
Vous pouvez effectuer le règlement :
- par chèque bancaire : votre commande est alors réservée pendant 7 jours. Au delà de ce délai, sans réception de votre chèque, elle sera annulée. La commande ne sera donc traitée qu'à réception de votre chèque et après validation de ce dernier.
- par mandat cash : votre commande est alors réservée pendant 7 jours. Au delà de ce délai, sans réception du mandat, elle sera annulée. La commande ne sera traitée qu'à réception du mandat et après validation de ce dernier.
Clause de réserve de propriété :
Les produits demeurent notre propriété jusqu'au complet encaissement de la commande. Toutefois à compter de la livraison, les risques des marchandises livrées sont transférés au client.
Défaut de Paiement :
Nous nous réservons le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.
Les informations fournies au sein du bon de commande font l'objet d'un traitement automatisé de données. La non-transmission des données de votre bon de commande empêche la réalisation de votre transaction.
Article 6 : Modalités et Délais de livraison
Généralités :
Les produits sont expédiés à l'adresse de livraison que vous nous avez indiquée au cours du processus de commande.
Frais :
Les frais de participation à la préparation et expédition de la commande sont forfaitaires et dépendent de la zone géographique de l'adresse de livraison.
Délais d'expédition et de livraison :
Les articles étant confectionnés de façon artisanale, leur fabrication n'est lancée qu'à partir du moment où votre commande est validée. Le délai moyen est inférieur à 4 semaines.
A ce délai, il faut ajouter le délai de livraison du transporteur. La marchandise est transportée par La Poste en "Colissimo suivi" pour la France, "Colissimo Europe" pour l'Europe et "Colis économique" pour toute autre destination.
L’expédition ne peut être faite qu’après réception de votre « bon à tirer » d’une part, et de la totalité du règlement d’autre part. Les délais sont indicatifs, ils sont des jours ouvrés et s'entendent hors samedi, dimanche et jours fériés. Nous vous conseillons de commander vos faire-part de mariage idéalement 4 à 5 mois avant (toutefois, nous pouvons réaliser des commandes express en deux semaines environ). Pour les créations sur mesure, prévoyez en moyenne un mois de délai supplémentaire.
Article 7 : Responsabilités
Stella Créations s'engage à apporter tous les soins en usage dans la profession pour la mise en oeuvre du service offert au client de sorte que son obligation n'est qu'une obligation de moyen. En tout état de cause, sa responsabilité ne pourra pas être retenue en cas de manquement à nos obligations contractuelles du fait de l'indisponibilité d'un produit, d'un cas fortuit ou d'un cas de force majeure tel que, et sans limitation, les catastrophes, grèves, incendies, inondations, défaillance ou panne de matériel, des moyens de transport, de communication ou du fait de vos agissements. Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. Les photographies, textes, graphismes, informations et caractéristiques reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de Stella Créations ne saurait être engagée en cas d'erreur ou d'omission dans l'une de ces photographies, textes ou graphismes, informations ou caractéristiques des produits ou en cas de modification des caractéristiques des produits par les fournisseurs.
Le choix et l'achat d'un produit sont placés sous l'unique responsabilité du client. L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits notamment pour cause d'incompatibilité avec le besoin du client ne peut donner lieu à aucun dédommagement, remboursement ou mise en cause de notre responsabilité, sauf dans le cas d'un vice caché avéré, de non-conformité, de défectuosité ou d'exercice du droit de rétractation envisagés sous l'article 8.
En cas de non livraison d'une commande ou d'une partie de commande, vous avez six mois maximum (à compter de la date de départ de nos entrepôts) pour vous manifester. Au delà de ce délai, nous n'accepterons aucune réclamation.
Conformément à l'article L.121-16 du Code de la Consommation, le consommateur dispose d'un délai de 7 jours ouvrables à compter de la date de livraison de sa commande, pour retourner tout article ne lui convenant pas et demander l'échange ou le remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour. sera . Les frais de retour dans le cas d'une rétractation seront à votre charge. Les frais de retour pour un produit déclaré non conforme à la commande, seront pris en charge par Stella Créations en nous basant sur le mode d'expédition d'origine. Aucun envoi en contre remboursement ne sera accepté quel qu'en soit le motif. L'article devra être retourné en bon état dans son emballage d'origine, et non usagé. Le délai maximum de retour d'un produit est de 15 jours ouvrés, à compter de la date d'envoi . Nous nous engageons à vous faire un échange, un avoir ou un remboursement par chèque dans un délai inférieur ou égal à 30 jours après la réception des produits par nos soins.
Il est à noter que le droit de rétractation ne pourra être appliqué que dans la mesure où les articles commandés ne sont pas confectionnés suivant des spécifications particulière du client ou personnalisés.
Article 9 : Dispositions de la loi « informatiques et libertés »
Les informations qui vous concernent nous sont destinées de façon exclusive. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de ces données (art 34 de la loi « Informatiques et Libertés » du 6 Janvier 1978). Vous pouvez exercer à tout moment ce droit par simple demande faite par courrier à l'adresse figurant à l'article 10. Votre demande devra être accompagnée d'un justificatif de l'identité du demandeur (copie de carte nationale d'identité, passeport ou permis de conduire).
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